Responsabilité civile des dirigeants et de l’entreprise

Des solutions d’assurance et de services sur-mesure complètent vos process et vos outils de protection.

Solmondo est attentif à la qualité des prestations proposées sur les produits gestion de crise :

  • prévention (conseils et formations) ;
  • assistance immédiate dès survenance d’une situation de crise ;
  • indemnisation des pertes subies.

RC des Dirigeants

L'assurance Responsabilité Civile des Dirigeants protège contre d'éventuelles réclamations de la part de tiers (actionnaires, employés, clients etc.) ainsi que contre les poursuites judiciaires menées à l'encontre du dirigeant dans le cadre de l'exercice de sa fonction.

En effet, la responsabilité du dirigeant en tant que dirigeant de droit ou de fait l'engage sur ses biens personnels. Les garanties permettent une intervention immédiate notamment pour la couverture des frais de gestion de crise, de reconstitution d'image, de défense ou encore les frais liés à la privation d’actifs ainsi que le paiement d'éventuels dommages et intérêts.

La responsabilité des sociétés de conseil est de plus en plus mise en cause, avec des recherches en responsabilité sur les personnes physiques et leurs biens propres. Les polices RC étant à renouvellement annuel automatique, il est important de s’assurer que l’on bénéficie des meilleures conditions disponibles sur le marché.

Cas particulier du Private Equity : Combinée à la RC Pro et à la fraude

De par leurs activités, les sociétés de capital investissement peuvent faire face à des réclamations visant à la fois les dirigeants et la personne morale ; c’est pour cela qu’il est important de combiner les deux types d’assurance.

Ces structures sont notamment soumises à la règlementation européenne sur les Fonds d’Investissement Alternatifs (FIA, aussi appelée AIFM, Alternative Investment Fund Manager).

Enlèvement, rançon (KR), Extorsion

Ce risque est aggravé par la détérioration de la situation économique et sociale dans le monde.

Consultez-nous.

Fraude

Ce sont les actes commis par des tiers et/ou des employés : vol, extorsion, escroquerie, abus de confiance, faux et usage de faux, destruction et détérioration de bien, atteinte au système de traitement des données…
L’assurance couvre les pertes financières et les frais associés (frais de défense, relation publique…).

Voir «La gestion des sinistres»